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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : CROUZIER PROFILAGE
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ISAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAC
Société Anonyme dite : CROUZIER PROFILAGE S.A.

Numéro de dépôt :
1327052
Date de dépôt :
15/10/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/1995

Présentation de la marque ISAC

Déposée le 15 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) dite : CROUZIER PROFILAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : CROUZIER PROFILAGE domicilié(e) 54670 CUSTINES (Meurthe & Moselle). - France.

La marque ISAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAC est expirée depuis le 15 octobre 1995.

dite : CROUZIER PROFILAGE a également déposé les autres marques suivantes : ISOAC


Société Anonyme dite : CROUZIER PROFILAGE S.A. - 54670 CUSTINES (Meurthe & Moselle). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Profilés métalliques.